Chapitre VI — Droit du sport
Droit du sport
« Contrats, fédérations, carrières : le droit au rythme du terrain. »
Pour qui s’adresse cette intervention
Athlètes professionnels ou amateurs, clubs, associations et structures sportives confrontés à un enjeu contractuel ou disciplinaire.
Ce que nous faisons
- Contrats professionnels
- Relations athlètes et structures
- Contentieux disciplinaires
- Procédures fédérales
- Responsabilité sportive
- Négociation et rupture contractuelle
Ce que nous refusons
- Intermédiation sportive réglementée hors mandat
- Gestion de carrière ou communication
- Contestation sans respect préalable des voies de recours
Déroulement type
Une méthode tenue.
- 01
Qualification
Lecture des règlements, contrats, décisions et délais applicables.
- 02
Pièces
Réunion des actes fédéraux, échanges et éléments contractuels utiles.
- 03
Stratégie
Évaluation des intérêts sportifs, économiques et procéduraux.
- 04
Audience
Recours et défense devant les instances compétentes jusqu’à la décision.
AVOCATS METZ — Le droit, sans bruit inutile.